Carte de navigation tous bateaux depuis 2020

Carte de navigation tous bateaux depuis 2020

Posté le 20 mai, 2020 - 16:44
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3 commentaires
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Bonjour,
Une carte est disponible pour les nouveaux bateaux  avec une date limite de validité de 10 ans , ce qui ne change rien dans l'immédiat pour les anciens ,mais il faut bien y penser laisse préjager à une participation pour la sécurité ( ce qui serait pour une fois tout à fait logique ) ou à une taxe pour la "participation " à la destruction suivant le principe que le plaisancier est un pollueur ,et, qu'il doit donc passer à la caisse !....
Il y aurait une autre taxe en vue  sur les mouillages, reste que  le vent ne gonfle pas que les voiles  .

3 commentaire(s)
  • ski wake
    ski wake
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    Inscription : 13/12/2008
    Messages : 89
    Le 20 mai, 2020 - 20:45

    je confirme Georges, la nouvelle carte de circulation
    pour les bateaux de moins de 7 mètres a cette allure-là
    depuis Octobre 2019 ...

     

    A noter que ce document 
    1. a une durée de validité de 10 ans 
    2. précise que le bateau peut etre loué
     
    La nouvelle carte de circulation peut être imprimée, photocopiée ou même téléchargée sur un smartphone.
     
    Plutôt que de s’adresser aux DDTM, on peut désormais utiliser le portail plaisancier afin d'effectuer nos démarches.
     
    Il suffit de créer un compte sur Franceconnect 
    https://franceconnect.gouv.fr  
    et de s’identifier comme propriétaire connu.
     
    Le plaisancier pourra alors :
    - accéder aux informations concernant son bateau
    - accéder à sa carte de circulation et la réimprimer à la demande
    - effectuer des modifications administratives
    - réaliser une vente/cession-acquisition (mutation de propriété)
    entre deux personnes physiques.

    Autrement dit, çà ne marchera pas si le bateau est 
    propriété d'une association, ou que vous êtes passé
    par une LOA ...

  • oyster
    oyster
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    Capitaine de vaisseau
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    Messages : 87
    Le 21 mai, 2020 - 06:01

    Bonjour,
    En clair  vous vous prenez par la main pour remplacer les AFF MAR ?

  • ski wake
    ski wake
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    Amiral
    Inscription : 13/12/2008
    Messages : 89
    Le 21 mai, 2020 - 09:51

    Au final, c'est un peu comme pour les cartes grises de voitures
    que l'on peut remplir soi même ( moqueurQuand çà fonctionne moqueur02 )

Auteur

oyster
oyster
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