Arrêté sur la sécurité des navires

Sharky a écrit :

En quelle catégorie es-tu armé ?

5eme pour ma part ..

Cité :

Je te prépare un résumé pour ce qui concerne les différences avec l'actuelle 5ème catégorie.

A suivre ...

Super - c'est tres sympa et cela ne concerne pas que moi bien evidemment - le but etant que tous les lecteurs de ce forum - en un coup d'oeil - sachent les differences avec l'ancien texte ..

Au nom de tous, Merci d'avance... !!

Titi10000

gros boulot, merci, j'imprime tou ça et je le garde au chaud.

Bravo pour le travail de recherche!!!
Mais cela est valable pour un certain type de bateau ( voilier )
Mais il en est autrement pour les bateaux à moteurs.
En effet les Pneumatiques de plus de 5 mètres ne font plus parties des ELP.
Donc armement plus lourd avec engin flottant et bouée de sauvetage avec feu à retournement.

De plus cette nouvelle législation qui devai permettre au plaisancier de choisir son matériel, est au final plus lourde est plus couteuse.

Salutations

Si beaucoup de plaisanciers attendent les annexes autogonflables (ancien Classe 4) qui ont déjà existés. Il est bon de rappeler leur inconvénient:
-Encombrement
-Poids (because la bouteille)
-Présence de matériels spécifiques (tente manuelle, ....)
-Et si c'est comme avant, révision tous les ans!!!!

Il faut savoir que le Classe 4 à été assez vite abandonné.

Il est néanmoins certains qu'une réforme était necessaire, peut etre n'est ce pas encore la bonne....

Toujours intéressant.

Reste 2 question :
- en catégorie côtière, les gilet des sauvetages ne sont plus obligatoires et peuvent être remplacés par une aide à la flottabilité : ils citent une combinaison, mais y a t-il d'autres aides?
- avez vous des nouvelles de ces annexes autogonflables?

J'en suis au même point : conservation de ce que j'ai et ajout du feu de retournement.
Par contre, j'avoue être intéressé par la catégorie hauturière : bien que mon bateau ne soit homologué qu'en C, seront accessibles des lieux qui ne l'étaient pas avant, tout en restant attentif à la limitation de vent et de vague, mais je suis toujours un peu bloqué par le bib et ses contraintes. J'attend donc avec impatience les réponses que donneront les fabricant à cette nouvelle réglementation.

J'ai recherché sur internet n international, et, grosso-modo, tous les radeaux répondant à l'ISO 9650 sont au moins dans les mêmes ordres de prix et d'entretien que le classe 5 plaisance.

Ça est une bonne question une fois.

Mais ton bateau est immatriculé en mer ou rivière, parce que si c'est en mer, alors oui. Pas de passe droit, un peu de responsabilité quand même :lol:

Le risque est énorme, on ne badine pas avec la sécurité en France.

Pas bête ça!!!

Par contre, dans la mesure où je vais passer me permis fluvial, j'avais cru lire la nécessité d'avoir un extincteur même sur un navire sans cabine?

Ainsi que la circulation de nuit réglementée?

Sharky a écrit :

Je n'ai pas de réponses particulières à tes deux questions. Pour ma part je vais continuer à utiliser les gilets dont je dispose ainsi que les engins flottants.
Mes seuls achats pour être en conformité sur la nouvelle réglementation porteront sur un feu à retournement pour équiper ma bouée de sauvetage, un livre des feux et le complément pour la trousse médicale.

@+

Bonjour a tous

Sharky parle d'un livre des feux... mais esce que le livre du code ( qu'on nous donne quant on passe le permis ) ne suffit il pas ???

si non vous avez une idée du prix?

Merci A ++++

VD

Je suis stupéfait de lire ici ou ailleurs que la nouvelle réglementation est bonne, et pire encore qu’elle apporte une réelle simplification.
J’ai l’impression qu’au lieu de se baser sur le texte publié au JO le 28/10/2004, beaucoup de gens se basent sur les « on dit » ou les tentatives de vulgarisation émanant du ministère volontairement orientées vers « le discours officiel : la simplification ». Il faut reconnaître que la communication autour de cette nouvelle réglementation est parfaite, cela a d’abord commencé par une conférence de presse au Grand Pavois de La Rochelle, très soft, réelle simplification, lutter contre les méchants pavillons Belges, responsabilisation des plaisanciers et plus de contrôle à priori. Aucun mot sur la trousse à pharmacie, certainement un oubli ! :wink:

Et le 28/10/2004, sortie du texte au JO, en pleine période d’hibernation des plaisanciers, et dans le texte, Le sujet sur lequel je n’ai pas encore lu une seule approbation, que ce soit des fédé, de plaisanciers et même du Dr CHAUVE qui pourtant a semble-t-il participé à son élaboration, à se demander si il existe ne serait-ce qu’une seule personne à l’origine de cette mesure : LA TROUSSE A PHARMACIE. Complètement irréaliste, pour le plaisancier du Dimanche qui navigue à quelques miles de la côte, des produits disponibles uniquement sur prescription médicale, administrables sur les prescriptions d’un autre médecin, conservables entre 2 et 5°C et périmables en 3 mois. Si je prends mon cas, je navigue rarement à plus de 10 miles de mon port d’attache, j’ai un bateau capable de filer 35 nœuds, je suis donc en permanence à moins d’½ heure du port (car comme une majorité de plaisanciers je navigue plus par tempête de ciel bleu que par temps de cyclone !). Est-il vraiment utile que l’on m’oblige à emporter des antibiotiques ? Ai-je une meilleure chance de sauver une personne victime d’un infarctus à mon bord en filant au plus vite vers le port en ayant prévenu des personnes compétentes, ou en m’arrêtant pour joindre un médecin, faire une consultation à distance (tiens je croyais qu’il était interdit à un médecin de prescrire des médicaments si il ne voyait pas le patient, la prochaine fois que j’ai de la fièvre je passerais un coup de fil à mon médecin, bonjour docteur, j’ai de la fièvre je prends quoi ? envoyer moi l’ordonnance et vos honoraires par fax…)attendre ses prescriptions et lui administrer les produits que j’ai dans ma boîte à pharmacie, sachant que bien sûr, dans la panique, je saurais être suffisamment vigilant pour prendre le bon produit à la bonne dose dans ma boîte, et moi qui n’ai jamais fait une piqûre de ma vie je ferais « mouche » au premier coup ?. Je fais aussi de la randonnée à pied sur les différents « sentiers des douaniers » du coin, je n’emporte jamais de trousse à pharmacie, et je suis pourtant souvent à plus d’une heure de marche de la « civilisation », pourquoi le législateur considère-t-il que je ne prends aucun risque en marchant à une heure de tout (puisqu’il ne m’impose rien !), et que j’encours beaucoup de risques à tel point qu’il m’oblige à embarquer toute une liste de produits dans ma pharmacie en bateau, alors que je suis à ½ heure de pleins de médecins et de services de secours ? Bien sûr il n’en est pas de même pour les gens qui partent en voilier à 200 milles des côtes, ils ne sont pas à ½ heure de la civilisation, mais nous vends-t-on pas cette nouvelle réglementation en disant qu’elle est faite pour nous responsabiliser ? J’en ai pas vraiment l’impression. La simplification veut-elle dire puisque 3% des plaisanciers vont au large, imposons la même liste aux autres 97% !
On nous présente cette nouvelle réglementation comme simplificatrice car il n’y aura plus que 2 catégories, - de 6 milles, + de 6milles. Lisez bien le SEUL texte faisant foi aujourd’hui, celui paru au JO pas les bruits de couloir, vous y découvrirez que les coques de –de 5 mètres seront considérés comme embarcation légère de plaisance et qu’à ce titre ils ne pourront évoluer à plus de 5 milles des côtes. Désolé d’avoir cassé le rêve, mais j’ai lu ici une personne qui aspirait à la navigation hauturière avec un commander 500, désolé mais pour vous pas de navigation hauturière même si le bateau est en catégorie C, et même pas de navigation à 6 milles, puisque vous serez cantonné à 5 milles. Il y aura donc les – de 5milles, les –de 6 milles, et les autres, de 2 catégories annoncées partout (Dans le même soucis de simplification) il en ressort donc 3 ! Et le nombre d’embarcation de – de 5 mètres sont légions !
Un autre point de simplification est le dispositif de pompage, mais comme je l’ai lu ici, suivant la norme EN ISO 15083 imposée dans le texte (que peu de monde connaît, et pire à laquelle peu de monde à accès, c'est payant !) ce dispositif de pompage se traduit par deux pompes pour un bateau de 6 mètres en catégorie C. Encore une fois, on simplifie on appelle un dispositif de pompage 2 pompes distinctes ! Cela n’était obligatoire avant que pour les bateaux de plus de 8 mètres.
Pour la catégorie + de 6 milles il faudra rajouter 2 fumigènes suivant la division 311. Qu’est ce que cela veut dire ? Fumigènes à main ou flottants, les deux existent, que dit cette division, qu’elles sont les personnes qui donnent leur blanc seing au texte en le trouvant plus simple qui pourraient me répondre ? J’avoue être dans l’ignorance !
C’était obligatoire avant à partir de la 3ème catégorie (à plus de 20 milles des côtes), aujourd’hui c’est obligatoire dès 6 milles, on simplifie, on s’implifie…
Toujours pour cette catégorie + de 6 milles, il faudra tenir un journal de bord avec moult renseignements il est même précisé qu’il faudra y porter la consommation de carburant dans le texte, combien d’entre vous sont capables de mesurer cette consommation précisément pour la porter régulièrement dans un journal de bord, pas moi, je ne navigue pas sur le dernier catamaran trans manche :wink: . Ça sera pratique dans un open !

Un autre point qui me tient à cœur, puisque l’on décide de me responsabiliser et « de faire appel à mon sens marin » dans cette nouvelle réglementation, c’est la VHF, elle disparaît purement et simplement du texte, elle n’est plus obligatoire. Cela revient à dire que beaucoup vont s’en passer et que comme l’a encore rappeler le ministère dans ses « notes conseils » pour les vacances de l’été 2004 "partez avec Prudence", le GSM n’est pas suffisant, il faut une VHF. Mais si demain les plaisanciers qui naviguent à côté de moi n’ont plus de VHF, à quoi va me servir cette VHF ? D'un côté on dit c'est très important la VHF en mer et de l'autre on la retire du matériel obligatoire ! Absurde, ça ne va vraiment pas dans le sens de la sécurité, la SNSM qui s'est battue pour la VHF appréciera…
Dans le texte aucune trace de l’arrêt des contrôles systématiques, et du remplacement par des contrôles uniquement en cas d’infraction qui tiennent à cœur semble-t-il à notre ministre comme il l’a indiqué au Grand Pavois ou dans les couloirs du salon nautique de Paris. Mais est-ce vraiment une bonne chose pour nous les plaisanciers ? Ne va-t-on pas voir fleurir le long de nos côtes et chenaux des gendarmes armés de jumelles radars à l’affût du moindre excès de vitesse, pour pouvoir déclencher un contrôle plus approfondi et au vu du texte, certainement bien plus lucratif qu’auparavant! Vous pensez que les gens chargés de contrôler systématiquement aujourd’hui vont se tourner les pouces ? Ou vont avoir plus de temps pour aligner les gens qui aurait oublié d’arborer leurs pavillons par exemple ? La course au résultat (à la mode !) ne sera plus simplement aligner un nombre important de contrôle (comme aujourd’hui positif ou non) mais bel et bien d’aligner les infractions…
Beaucoup des gens qui se félicitent de l’arrêt des contrôles à priori et approuvent le nouveau texte "simplificateur qui va dans le bon sens" pourraient vite déchanter …
Le pire de tout, c’est que ce texte est applicable pour l'instant à tous le 1er janvier 2005 (et non pas il faut attendre comme on l'entend ici ou là !), hors aucun service des affaires maritimes que j’ai contacté ne sait comment interpréter ce texte, ni même ce qu’il devront porter sur les cartes de navigation à compter du 1er Janvier, des bruits courent comme quoi il sera amendé mais 10 jours avant son application c’est le flou artistique, c’est ça que l’on appelle simplification ? Naviguerez vous entre 5 et 6 milles avec votre permis côtier sur lequel il est noté navigation à 5 milles des côtes maximum et si vous vous faites verbaliser par un agent trop zélé qui n'aurait pas attendu les directives ? Beaucoup voient en ce texte une simplification, espérons que vous ne tomberez pas sur un contrôleur capable d’éplucher le texte, car ça risque de faire encore plus mal au porte monnaie qu’avec l’ancienne réglementation et ce dès le 1er janvier…
Franchement cela ne fait pas très sérieux pour un texte « mûrement réfléchi », cela ressemble à un brouillon, mais un brouillon applicable dans moins de 10 jours…

Cité :

la notion d'embarcations legere exister deja, et elle est pas nouvelle, pour moi elle permet a certain de naviguer (les jets par exemple) et a d'autre de decouvrir la petite plaisance. on peut aussi rajouter la categorie "anexe" qui est specifique est dans un flous encore plus artistique mais là aussi rien de nouveau a l'horizon

Les embracations lègère de plaisance existaient déja mais il n'y avait aucune différence de distance entre elles et les autres bateaux en 5 ème catégorie, pourquoi en existerait-il aujourd'hui avec cette nouvelle catégorie, pour simplifier ?
Pour Info les scooters ne sont pas des elp, mais des VNM (véhicules nautiques à moteur).

Cité :

le pb de la VHF est plus delicat...
Je te rejoins sur le fait qu'il aurait été plus simple de faire sauter le brevet de radio amateur, le prix des vhf n'etant pas redibitoire pour la plupart.
Maintenant, là interviens la responsabilisation, vu le parc de vhf installé, chacun est libre de voir la pertinence ou pas d'en avoir une, et d'un autre coté qu'en on vois le genre d'encombrement du canal 16 en été on se demande si la notion de securité est bien comprise par les plaisanciers...

Voir ce lien qui vient de la SNSM, ils savent de quoi ils parlent...
http://snsm-camaret.chez.tiscali.fr/index_html/sns-pratique.htm

Cité :

-j'attend les decrets d'applications et la jurisprudence qui sont comme tjrs plus important que la loi.

Une loi ? Ah bon, pourquoi c'est écrit Arrêté en haut du texte ?
Pour appliquer une loi, il faut publier des décrets et des arrêtés....
C'est donc un cadre réglementaire et sa date d'application est le 1er janvier 2005, une modification de l'arrêté éventuellement mais si t'attends quelque chose tu risques d'attendre longtemps, pour info le précédent arrêté daté de 1987 !

Cité :

PS: je vend un superbe lot de pinoche conique qui n'ont jamais servit...

Je pensais comme toi, jusqu'au jour ou sur un autre forum, un plaisancier a raconté comment il avait sauvé son bateau avec ces pinoches alors qu'il a eu un passe coque de cassé, une pinoche et c'est réparé, je t'assure que je ne suis pas prêt de m'en séparer, elles sont d'ailleurs suffisantes pour réponde à l'arrêté.

Cité :

c'est marrant car el commander 500 fait en fait 5.10 metre en hors tout, je ne sais pas si la legislation considere la longeur hors tout, la longeur de coque ou la longueur de la flotaison, a voir... mais par contre je ne crois pas avoir lu un forumeur vouloir partit en hauturier avec son commander 500; si c'est le cas je lui aurais deconseiller de le faire

Message du 13/11 page 1 de ce même sujet :
"à la lecture des différents éléments, il semble que cette "responsabilisation" alourdisse encore la liste du matériel pour la catégorie côtière. Il semble que les bateaux marqués "CE" puissent se passer d'engin flottant (enfin, ça peut être bien pratique et c'est pas cher).
Mais donne le choix en catégorie hauturière pour l'annexe d'un matériel de sécurité collective (l'annexe auto-gonflable) qui n'est pas encore disponible! (il est nécessaire d'attendre). Le gros intérêt est l'ouverture à la concurrence de manière large de ce matériel (j'entends par là l'intérêt "libéral"). La reconnaissance de la norme ISO versus un arrêté national va permettre de chercher son matériel de sécurité chez d'autres faiseurs...si le marché les intéresse!
Le GPS lecteur de carte est reconnu valable pour la navigation; la carte papier avec règle et compas n'est plus obligatoire : alors là je saisis pas très bien l'intérêt, le risque de panne de GPS est bien réel, et la carte papier redevient alors bien utile; donc la prudence voudrait que l'on conserve des cartes papiers à bord.
Intéressant également : les distances d'éloignement d'un abri ne sont pas limités par la conception du bateau : avant un "C" était limité à la 4ème catégorie, donc 20 milles; dorénavant, la catégorie de conception est seule limitative, donc hauteur des vagues et la force des vents : s'assurer de la météo devient nécessaire, car on peut imaginer rejoindre la Corse au départ de Nice avec un "C" armée en catégorie hauturière, par beau temps et se retrouver en situation périlleuse en cours de traversée.
J'avoue que ce nouveau texte ouvre des perspectives hauturières intéressantes, avec un matériel somme toute plus léger qu'auparavant.
_________________
Commander 500 Mercury 50CV 4T"
Logiquement (c'est ce qui est repris dans l'arrêté) c'est la longueur de la coque qui compte, mais ça dépend des quartiers des affmars et de la vigilance des agents, mon précédent bateau était un cap camarat 515, et qui comme son nom ne l'indique pas fait 4,83 m en longueur de coque (sur l'acte de franchisation), et je l'avais mis en 4ème catégorie sans problème, on m'a dit à l'époque que c'était la catégorie de construction qui primait, comme ces catégories de construction dates de 1998 et l'arrêté de la 224 de 1987, il y avait sans doute confusion ou vide juridique.

La non obligation du compas ne me choque pas puisqu'il est rendu obligatoire un moyen pour faire le point (sous entendu le GPS).
Depuis 5 ans que j'ai mon GPS, mon compas n'est jamais sorti de la cale, et j'ai déja été pris dans un banc de brouillard, en cas de panne c'est sûr je l'aurais sorti. De là à le rendre obligatoire, pour une fois que l'on responsablise les plaisanciers, c'est pas moi qui vait me plaindre...

Un compas ça peut pas tomber en panne ? il serait prudent d'en avoir un second :lol:

D'apres le revendeur USHIP de Noirmoutier il n'y aurait pas besoin de systeme genre echelle sur un hord bord le moteurpouvant servir d'echelle !!!

lepiaf37 a écrit :

D'apres le revendeur USHIP de Noirmoutier il n'y aurait pas besoin de systeme genre echelle sur un hord bord le moteurpouvant servir d'echelle !!!

il est indiqué dans le décret d'application : "un moyen conforme à la norme EN ISO 15085 permettant la remontée à bord"

je ne suis pas sur qu'un moteur soit conforme a cette norme, cependant je ne sais pas ou en trouver le contenu (gratuitement) sur internet... alors...

étoile de mer a écrit :

lepiaf37 a écrit :

D'apres le revendeur USHIP de Noirmoutier il n'y aurait pas besoin de systeme genre echelle sur un hord bord le moteurpouvant servir d'echelle !!!

je ne suis pas sur qu'un moteur soit conforme a cette norme, cependant je ne sais pas ou en trouver le contenu (gratuitement) sur internet... alors...

Moi non plus alors j'ai investi dans une echelle !

Bonjour à tous

Beau travail, ta mis combien de temps pour traduire ça ?
J’ai pris les liens en favoris et j’ai copié ton texte, merci pour tout.
C’est une bonne chose que la carte électronique soit réglementaire, je pense m’équipé de ce type de matériel, mais peut-on la mettre à jour nous même :?:

Bonne nav

Bonjour à tous

Alors, la carte papier de la zone habituelle et indispensable, mais est ce que le GPS/Traceur me permettrai d’augmenter ma zone de navigation ?
Bien sûr, la panne est toujours un risque, comme tout ce qui se trouve à bord !

Bon cap

Re-bonjour

Je te remercie pour tes réponses.
Reste aussi à bien maitriser la lecture des cartes et le fonctionnement de l’appareil utiliser !

Bonne Nav