Calcul de la taxe pour un navire de plaisance

Calcul de la taxe pour un navire de plaisance

Posté le 23 août, 2009 - 11:53
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Pour commencer, sachez qu'un navire dont la longueur est inférieure à 7m ET dont la puissance administrative est inférieure à 22 chevaux fiscaux n'est pas taxé.
Par contre les bateau de plus de 7m ou dont la puissance ficale dépassent 22CV sont taxés comme suit.

Attention toutes les puissances exprimées ici sont fiscale
(rien à voir avec la puissance de votre moteur)

Taxe sur les coque de plus de 7m :

  • De 7 mètres inclus à 8 mètres exclus --> 92 euros
  • De 8 mètres inclus à 9 mètres exclus --> 131 euros
  • De 9 mètres inclus à 10 mètres exclus --> 223 euros
  • De 10 mètres inclus à 11 mètres exclus --> 300 euros
  • De 11 mètres inclus à 12 mètres exclus --> 342 euros
  • De 12 mètres inclus à 15 mètres exclus --> 573 euros
  • De 15 mètres et plus --> 1108 euros
  • N'oubliez pas d'enlever l'abbatement à cette somme (voir plus bas)

 

Taxe sur les moteurs : (coque> 7m ou puissance > 22 CV)
  • Jusqu’à 5 CV inclusivement --> Exonération
  • De   6 à   8 CV --> 13 euros par CV au dessus du cinquième
  • De   9 à 10 CV --> 15 euros par CV au dessus du cinquième
  • De 11 à 20 CV --> 32 euros par CV au dessus du cinquième
  • De 21 à 25 CV --> 36 euros par CV au dessus du cinquième
  • De 26 à 50 CV --> 40 euros par CV au dessus du cinquième
  • De 51 à 99 CV --> 45 euros par CV au dessus du cinquième
  • A partir de 100 CV --> 57,96 euros par CV à partir du premier
  • N'oubliez pas d'enlever l'abbatement à cette somme (voir plus bas)


Calcul de la taxe , et de la puissance administrative

 

Voici une simplification afin de prendre en compte que la cylindrée sans les autres paramètres

Bon reprenons la formule officielle et simplifions la :

P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

le volume (cylindrée) (V) s'ecrit avec :
Course (I)
rayon ou alésage (d)
nombre de cylindres (N)
PI = 3.1416

V=N*I*d²*PI/4 (en centimètres cube)

en faisant l'identification sur la formule de départ :
P=K/PI*V *4
P=0.00573 * V

en remettant le volume en littres on obtient donc
P=5.73 * V

Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre

Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)

P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !

--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7

Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M

Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €

 

Abattements pour vétusté

C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattements pour vétusté avec l'age de la coque :

  • - 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
  • - 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
  • - 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans. 

 

mon bateau a plus de 25 ans (même si mon moteur est neuf)

abbatement de 80%
702*0.2= 140.4 par ans

Sources :

Voila en esperant avoir bien simplifié le problème !

3 commentaire(s)
  • archilang
    archilang
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 21/04/2011
    Messages : 1
    Le 24 avril, 2011 - 16:22

    Heureusement il y a la vétusté qui prend en compte l'age de la coque (et non du moteur meme si plus récent)....Sauf à partir de 100CV Fiscaux...

    MAIS penser que au delà de 50CV fiscaux, vous payez pleuin pot quelque soit l'age du bateau.

    UN détail appris hier...un voilier dont la puissance du moteur en CV est égale ou supèrieure à la moitié de la surface de la voilure exprimée en m2 est considéré comme un bateau...à moteur  !!!!

  • Daliva75
    Daliva75
    Hors ligne
    Moussaillon
    Inscription : 18/03/2020
    Le 18 mars, 2020 - 10:11

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  • BIQetBOUC
    BIQetBOUC
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    Moussaillon
    Inscription : 29/12/2012
    Messages : 15
    Le 27 juin, 2020 - 00:21

    Malheureusement désormais y a plus de vêtusté !

Auteur

djmecra
djmecra
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Enseigne de vaisseau
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